FR/2013/05060FR/2013/05060 Direction territoriale Bassin de la SeineDirection territoriale Bassin de la Seine PARIS, mardi 1 octobre 2013T
Arrets de navigationCanal lateral a la Garonne
Arrets de navigationMarne
Arrets de navigationIll canalisé
cloturant l'avis FR/2024/03153Canal du Rhône au Rhin, branche Sud
Arrets de navigationCanal des faux rempart
modifiant l'avis FR/2024/03155Canal du Midi
FRYA