FR/2018/07777 Chalon-sur-saone, vendredi 15 juin 2018 AVIS A LA BATELLERIE N° FR/2018/07777 Pris en application : Art. A.4241-26 du code des transports relatif aux mesures temporaires Decret n° 2012-1556 du 28 decembre 2012Arrete prefectoral n° BSCD/2018/105 du 12 juin 2018 Fouilles archeologiques Plongee et fouilles archeologiques a Sermesse de Charnay-les-Chalon a Verdun-sur-le-Doubs Extreme vigilance ( tous les usagers - dans les deux sens ) - a partir du 11/06/2018 a 09:00 au 31/10/2018 a 18:00 Doubs entre les pk 0,000 (Verdun-sur-le-Doubs) et pk 10,000 (Charnay-les-Chalon) - En dehors du chenal - a partir du 11/06/2018 a 09:00 au 13/07/2018 a 18:00 Doubs entre les pk 5,000 (Moulin Sermesse ) et pk 6,500 - En dehors du chenal Commentaire : Les usagers de la voie d'eau sont informes qu'une fouille des vestiges d'un moulin sur bateaux coule au XVIeme siecle, sur la commune de Sermesse en rive gauche du Doubs aura lieu du 11 juin au 13 juillet 2018 de 9 heures a 18 heures. Une prospection archeologique sur les communes de Charnay-les-Chalon, Pontoux, Saunieres, Sermesse, Ciel,Les Bordes et Verdun-sur-le-Doubs dans le lit du Doubs sera effectuee entre les mois de juin et d'octobre 2018 (les dates ne sont pas encore definies) de 9 heures a 18 heures. Des pieces jointes sont attachees a cet avis. Vous pouvez les consulter sur notre site internet (www.vnf.fr) Service(s) a contacter : Subdivision de Chalon-sur-Saone, Port fluvial nord - avenue P.Nugue, 71100 CHALON-SUR-SAONE Tel : 03 85 97 19 40 - Fax : 03 85 97 19 44 Date limite d'affichage : 01/11/2018 Chef de Subdivision Alain HERR Subdivision de Chalon-sur-Saone Port fluvial nord - avenue P.Nugue 71100 CHALON-SUR-SAONE Tel : 03 85 97 19 40 - Fax : 03 85 97 19 44
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