FR/2019/02637 Chalon-sur-saone, vendredi 7 juin 2019 AVIS A LA BATELLERIE N° FR/2019/02637 Pris en application : Art. A.4241-26 du code des transports relatif aux mesures temporaires Decret n° 2012-1556 du 28 decembre 2012Arrete prefectoral n° BSCD/2019/175 du 7 juin 2019 Fouilles archeologiques Plongee et fouilles archeologiques a Sermesse de Charnay-les-Chalon a Verdun-sur-le-Doubs Extreme vigilance ( tous les usagers - dans les deux sens ) - a partir du 03/06/2019 a 09:00 au 30/07/2019 a 18:00 Doubs entre les pk 0,000 (Verdun-sur-le-Doubs) et pk 10,000 (Charnay-les-Chalon) - En dehors du chenalDoubs entre les pk 5,000 et pk 6,500 (Moulin Sermesse rive gauche) - En dehors du chenal Commentaire : Les usagers de la voie d'eau sont informes qu'une fouille des vestiges d'un moulin sur bateaux coule au XVIeme siecle, sur la commune de Sermesse en rive gauche du Doubs aura lieu du 3 juin au 30 juillet 2019 de 9 heures a 18 heures.Une prospection archeologique sur les communes de Charnay-les-Chalon, Pontoux, Saunieres, Sermesse, Ciel, Les Bordes et Verdun-sur-le-Doubs dans le lit du Doubs sera effectuee du 3 juin au 30 juillet 2019 de 9 heures a 18 heures. Des pieces jointes sont attachees a cet avis. Vous pouvez les consulter sur notre site internet (www.vnf.fr) Service(s) a contacter : Subdivision de Chalon-sur-Saone, Port fluvial nord - avenue P.Nugue, 71100 CHALON-SUR-SAONE Tel : 03 85 97 19 40 - Fax : 03 85 97 19 44 Date limite d'affichage :31/07/2019 Adjoint au Chef de Subdivision Yannick SAVOY Subdivision de Chalon-sur-Saone Port fluvial nord - avenue P.Nugue 71100 CHALON-SUR-SAONE Tel : 03 85 97 19 40 - Fax : 03 85 97 19 44
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