FR/2021/02617 Macon, mercredi 2 juin 2021 AVIS A LA BATELLERIE N° FR/2021/02617 Pris en application : Art. A.4241-26 du code des transports relatif aux mesures temporaires Decret n° 2012-1556 du 28 decembre 2012Arrete prefectoral n° BSCD/2021/109 du 1er juin 2021 Fouilles archeologiques Plongee et fouilles archeologiques de Charnay-les-Chalon a Verdun-sur-le-Doubs Extreme vigilance ( tous les usagers - dans les deux sens ) - a partir du 01/06/2021 a 09:00 au 16/07/2021 a 18:00 Doubs entre les pk 0,000 (Verdun-sur-le-Doubs) et pk 10,000 (Charnay-les-Chalon) - En dehors du chenal Commentaire : Les usagers de la voie d'eau sont informes qu'une prospection archeologique sur les communes de Charnay-les- Chalon, Pontoux, Saunieres, Sermesse, Ciel, Les Bordes et Verdun-sur-le-Doubs dans le lit du Doubs sera effectuee du 1er juin au 16 juillet 2021 de 9 heures a 18 heures. Des pieces jointes sont attachees a cet avis. Vous pouvez les consulter sur notre site internet (www.vnf.fr) Service(s) a contacter : UTI Grande Saone, 26, Quai des Marans, 71000 MACON Tel : 03 85 39 91 91 Date limite d'affichage : 17/07/2021 Par delegation Yannick SAVOY UTI Grande Saone 26, Quai des Marans 71000 MACON Tel : 03 85 39 91 91
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