FR/2019/02637 Simple Information

 
                                                                          FR/2019/02637
 
 
 
 
                                                    Chalon-sur-saone, vendredi 7 juin 2019
  AVIS A LA BATELLERIE N° FR/2019/02637
  Pris en application :
           Art. A.4241-26 du code des transports relatif aux mesures temporaires
           Decret n° 2012-1556 du 28 decembre 2012Arrete prefectoral n° BSCD/2019/175 du 7 juin 2019
 
                           Fouilles archeologiques
 
                     Plongee et fouilles archeologiques a Sermesse
                    de Charnay-les-Chalon a Verdun-sur-le-Doubs
 
  Extreme vigilance ( tous les usagers - dans les deux sens )             
     - a partir du 03/06/2019 a 09:00 au 30/07/2019 a 18:00
 
          Doubs
          entre les pk 0,000 (Verdun-sur-le-Doubs) et pk 10,000 (Charnay-les-Chalon) - En
          dehors du chenalDoubs
          entre les pk 5,000 et pk 6,500 (Moulin Sermesse rive gauche) - En dehors du
          chenal
 
 
  Commentaire :
  Les  usagers  de  la  voie  d'eau  sont  informes  qu'une  fouille  des  vestiges  d'un  moulin  sur
   bateaux  coule  au  XVIeme siecle,  sur  la  commune  de  Sermesse  en  rive  gauche  du  Doubs
    aura  lieu  du  3  juin  au  30  juillet  2019  de  9  heures a 18 heures.Une  prospection  archeologique
     sur  les  communes  de  Charnay-les-Chalon,  Pontoux,  Saunieres,  Sermesse,  Ciel, Les Bordes
     et Verdun-sur-le-Doubs dans le lit du Doubs sera effectuee du 3 juin au 30 juillet 2019 de 9 heures
     a 18 heures. 
  Des pieces jointes sont attachees a cet avis. Vous pouvez les consulter sur notre site internet
  (www.vnf.fr) 
  Service(s) a contacter :
  Subdivision de Chalon-sur-Saone, Port fluvial nord - avenue P.Nugue, 71100 CHALON-SUR-SAONE
  Tel : 03 85 97 19 40 - Fax : 03 85 97 19 44
 
  Date limite d'affichage :31/07/2019
 
 
                                              Adjoint au Chef de Subdivision
 
 
 
                                                                  Yannick SAVOY
 
 
 
 
 
 
  Subdivision de Chalon-sur-Saone
  Port fluvial nord - avenue P.Nugue
  71100 CHALON-SUR-SAONE
  Tel : 03 85 97 19 40 - Fax : 03 85 97 19 44