FR/2017/03330 Chalon sur saone, lundi 26 juin 2017 AVIS A LA BATELLERIE N° FR/2017/03330 Pris en application : Art. A.4241-26 du code des transports relatif aux mesures temporaires Decret n° 2012-1556 du 28 decembre 2012Arrete prefectoral n° SIDPC/2017/152 du 26 juin 2017 Fouilles archeologiques Plongee et fouilles archeologiques de Charnay-les-Chalon a Verdun-sur-le-Doubs et a Sermesse Extreme vigilance ( tous les usagers - dans les deux sens ) - a partir du 09/06/2017 a 09:00 au 30/10/2017 a 18:00 Doubs entre les pk 0,000 (Verdun-sur-le-Doubs) et pk 10,000 (Charnay-les-Chalon) - En dehors du chenal Commentaire : Les usagers de la voie d'eau sont informes qu'une prospection archeologique sur les communes de Charnay-les- Chalon, Pontoux, Saunieres, Sermesse, Ciel, Les Bordes et Verdun-sur-le-Doubs dans le lit du Doubs, qu'une fouille des vestiges d'un moulin sur bateaux coule au XVIeme siecle, sur la commune de Sermesse en rive gauchedu Doubs seront effectuees du 9 juin au 30 octobre 2017 de 9 heures a 18 heures. Des pieces jointes sont attachees a cet avis. Vous pouvez les consulter sur notre site internet (www.vnf.fr) Service(s) a contacter : Subdivision de Chalon-sur-Saone, Port Fluvial nord - avenue P;Nugue, 71100 CHALON SUR SAONETel : 03 85 97 19 40 - Fax : 03 85 97 19 44 Date limite d'affichage : 31/10/2017 Chef de Subdivision Alain HERR Subdivision de Chalon-sur-Saone Port Fluvial nord - avenue P;Nugue 71100 CHALON SUR SAONE Tel : 03 85 97 19 40 - Fax : 03 85 97 19 44
Arrets de navigationCanal du Loing
modifiant l'avis FR/2024/01012Rhone (Haut)
modifiant l'avis FR/2024/02036Canal du Rhône à Sète
Arrets de navigationCanal du Rhône au Rhin, branche Sud
cloturant l'avis FR/2024/01632Canal du Rhône à Sète
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