FR/2013/03547 Subdivision de Sarreguemines-Mittersheim SARREGUEMINES, vendredi 12 juillet 2013 Voies navigables de France Feux d'artifices Canal des Houill
Arrets de navigationIll canalisé
Arrets de navigationCanal du Rhône à Sète
modifiant l'avis FR/2024/02322Seine à l'aval de Paris
Simple InformationEscaut canalisé
modifiant l'avis FR/2024/02695Seine dans Paris
cloturant l'avis FR/2024/01613Loire
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